Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Innova Maintenance
AFIM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3807519
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
Innova Maintenance de AFIM

Présentation de la marque Innova Maintenance

Déposée le 17 février 2011 par l'association loi 1901 AFIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innova Maintenance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AFIM domicilié(e) 10 rue Louis Vicat - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 805 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFIM domicilié(e) 10 rue Louis Vicat - 75015 - PARIS - France.

La marque Innova Maintenance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Innova Maintenance est expirée depuis le 17 février 2021.

AFIM a également déposé les autres marques suivantes : @ [email protected] , Trophée Frontinus , @ [email protected] , M OBSERVATOIRE RESEAU MAINTENANCE , @[email protected] , @ [email protected] , Sciences & Maintenance , Sécurafim


AFIM, Association loi 1901 - 10 rue Louis Vicat - 75015 - PARIS - France - SIREN 350805933


AFIM - 10 rue Louis Vicat - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.